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Statutes

Les organisateurs du Trail Verbier Saint-Bernard sont constitués en association, « Les Trailers Verbier Saint-Bernard ». Une direction de course se réunit quinze à vingt fois dans l'année, un comité élargi se réunit deux à trois fois par an.

Généralités

Article 1 : Nom. Sous le nom «Association Les Trailers Verbier Saint-Bernard» est constituée une association à but non lucratif dans le sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse.

Article 2 : Siège et durée. Le siège de l'Association est au Châble. Sa durée est illimitée.
Article 3 : Buts. L'Association a pour buts de réunir des coureurs et des amis de la course à pied, d’organiser une ou plusieurs courses de trail ou à pieds, de promouvoir les régions de Verbier et du Pays du Saint-Bernard au travers d’activités liées à la montagne.

Membres

Article 4 : Membres. Les personnes individuelles ou collectives qui s'intéressent aux buts de l'Association peuvent devenir membres. Les demandes d'admission sont à adresser au Comité, qui admet les nouveaux membres et en informe l'Assemblée générale.

Article 5 : Entrée. Chaque membre reconnaît par son entrée les statuts et les décisions des organes compétents. La qualité de membre est acquise par le paiement de la cotisation. La cotisation annuelle est fixée à CHF 20.- par personne ou société morale.

Article 6 : Démission, exclusion. Toute démission doit être communiquée par écrit au Comité. Le membre démissionnaire continue de payer sa cotisation de membre pendant l'année en cours. Le Comité peut décider de l'exclusion des membres pour justes motifs. Le Comité en informe l'Assemblée générale. Tout membre exclu a droit de recours auprès de l'Assemblée générale.Les membres démissionnaires ou exclus perdent tout droit à l'avoir social de l'Association.

Article 7 : Responsabilité. Les membres de l'Association n'encourent aucune responsabilité personnelle pour les engagements pris par l'Association, engagements exclusivement garantis par les biens de celle-ci.

Organes

Article 8 : Organes. Les organes de l'Association sont:1. L'Assemblée générale.2. Le Comité.3. L'Organe de contrôle des comptes.

Article 9 : L'Assemblée générale. L'organe suprême de l'Association est l'Assemblée générale. Elle se compose de tous les membres de l'Association.

Article 10 : Rôle. L'Assemblée générale traite des affaires suivantes:-élire le Comité et l'Organe de contrôle des comptes;-adopter le rapport d'activité du Comité;-délibérer sur la politique générale de l'Association;-adopter les comptes et voter le budget;-donner décharge au Comité et à l'Organe de vérification des comptes;-fixer le montant des cotisations annuelles;-adopter et modifier les statuts;-dissoudre l'Association.

Article 11 : Dates, requêtes, Assemblée extraordinaire. L'Assemblée générale ordinaire a lieu chaque année. Sa date et son ordre du jour doivent être communiqués par écrit aux membres au moins trois semaines à l'avance.Une Assemblée extraordinaire peut avoir lieu sur décision du Comité ou à la demande d'au moins 1/5e des membres ayant le droit de vote.

Article 12 : Votations, élections. Chaque membre individuel ou collectif dispose d'une voix. Le cumul des voix est interdit. En cas d'égalité des voix, le président départage. Les votations et élections ont lieu à main levée. Elles ont lieu à bulletin secret si 1/5e au moins des membres en font la demande.

Article 13 : Le Comité. Le Comité qui se constitue lui-même, se compose de 2 à 15 membres et se répartit comme suit : une direction de course et un comité d’organisation. Il est élu par l'Assemblée générale, mais la détermination des rôles de chacun est de son propre ressort. La durée de fonction de tous les membres du Comité est de trois (3) années. Ils sont rééligibles.
Article 14 : Compétences. Le Comité dirige l'activité de l'Association. Il se réunit autant de fois que nécessaire sur convocation d'un de ses membres. Le Comité représente l’Association vis-à-vis de tiers. La signature de deux membres du Comité engage valablement la responsabilité de l’Association.Il est chargé :-de prendre toutes les mesures utiles pour atteindre les buts fixés par l'Association;-de convoquer les Assemblées générales ordinaires et extraordinaires;-de prendre les décisions relatives à l'admission et l'exclusion des membres;-de veiller à l'application des statuts;-d'administrer les biens de l'Association;-d'engager le personnel bénévole et salarié.

Article 15 : Organe de contrôle des comptes. L'Assemblée générale élit un organe de révisionpour deux ans. Il est rééligible. La vérification des comptes de l’Association lui incombe. Il présentele résultat de leur examen dans un rapport et une requête à l'Assemblée générale.
Finances

Article 16 : Ressources. Les ressources de l’Association sont les suivantes:cotisations;produits des activitéssubventions, dons et legs éventuels;etc.

Dispositions finales

Article 17 : Modification des statuts. La modification des statuts ne peut avoir lieu que sur décision d'une Assemblée générale avec une majorité des deux tiers des personnes présentes ayant le droit de vote, pour autant que cette demande de modification figure à l'ordre du jour.

Article 18 : Dissolution. La dissolution de l’Association ne peut être décidée que sur demande du Comité ou de la moitié des membres ayant le droit de vote, lors d'une Assemblée générale extraordinaire convoquée spécialement à cet effet. La décision de la dissolution exige l'approbation des deux tiers des personnes présentes ayant le droit de vote. En cas de dissolution, l'Assemblée générale extraordinaire se prononce sur l'utilisation de la fortune de l’Association dans l'esprit du but de l’Association.

Article 19 : Ratification. Les statuts ont été adoptés par l'Assemblée générale constitutive du 2 décembre 2008 et 3 de ses articles ont été modifiés suite à l’Assemblée générale du 15 février 2013. Les nouveaux statuts entrent en vigueur immédiatement. Pour tout ce qui n'est pas compris dans les présents statuts, se référer aux articles 60 et suivants du Code civil suisse.
Statuts du 2 décembre 2008 modifiés selon l’Assemblée générale du 15 février 2013.
Pour l’Association Les Trailers Verbier Saint-Bernard :

Un membre du Comité
Tiphaine Artur, Co-Présidente

Un membre du Comité
Matthieu Girard, Co-Président